*       Toute commande passée à Media Esprit implique nécessairement à titre de condition essentielle et déterminante, l’acceptation sans réserve par le Client des Conditions en vigueur au jour de la commande concernée.

*       Les   prix et descriptions sont donnés à titre de renseignements et n’ont pas de valeur contractuelle sauf en cas de signature de l’offre par le client dans un délai de 15 jours.

*       Une commande passée par un client n’est valable que si elle est accompagnée d’un acompte de 50% du prix total. Cet acompte n’est pas remboursable en cas d'annulation ou de résiliation.

*       Toutes les informations nécessaires, photos et textes rédactionnels devront être fournis en une seule fois dans un délai de 60 jours sous peine de résiliation de la commande. L’avance payée n’est pas remboursable.

*       En cas d'erreur, il vous appartient d'effectuer toute correction utile : Veuillez donc examiner  et relire soigneusement tous les documents au niveau du texte, des photos et de la mise en page.

*       Si une demande de modification devait nous être transmise par le biais d'un autre support qu’écrit (oral, tel…), aucune conséquence ne pourrait être imputée à Media Esprit.

*       Si pour des raisons techniques ou de respect de délai, nous devons poursuivre la production, nous ne pourrons être tenus responsables d'aucune conséquence.

*       Les modifications significatives, reprises de création, retard dans la prise de décision ou livraison tardive de documents par le client et nécessaires à la création, repoussent d'autant le délai de livraison établi entre les parties.

*       Le prix du doublage et l’adaptation du site dans une langue étrangère, est équivalent à 50% du prix de la création. (La traduction est fournie par le client, sauf stipulé autrement)

*       Il est à noter que le kit graphique est  une adaptation globale du thème principal (logo et fond) qui se reflète sur tous les articles avec des changements correspondants à l’article en question. Toute création personnalisée fera l’objet d’un devis séparé.

*       Un montant de 1500.00 dhs sera facturé par intervention après la signature du bon à publier.

*       Le service de mise à jour de votre site est payable d’avance en quatre versements et peut être annulée à la fin de chaque trimestre par une simple lettre de fin de services.

* Toute nouvelle création à réaliser fera l'objet d'un nouveau devis si les modifications, retouches ou reprises des créations engendrent une intervention :

  • …dont la durée est manifestement excessive par rapport au délai normalement nécessaire pour la réalisation des créations.

  • …dont la nature tend à modifier de manière significative les créations.

  • …nécessite le traitement des photos afin de les rendre exploitables pour réaliser les créations.

*       Sauf dispositions écrites contraires, le client doit apposer la mention "conception : www.mediaesprit.com" sur les créations papier ou web réalisées.

*       Media Esprit se réserve le droit de modifier ses tarifs en tout temps. Les clients ayant déjà acquitté leurs factures, ne seront pas affectées par les changements de prix pour la période prépayée.

*       En aucun cas les paiements dus à Media Esprit ne peuvent être suspendus ni faire l’objet d’une quelconque réduction ou compensation sans accord écrit de celle-ci.

*       Tout retard de paiement entraînera sans préavis, la suspension temporaire du site et l'accès ne sera plus disponible. Des frais de 1500, dhs, en plus du paiement de la facture, seront exigés pour rouvrir le compte. Si le paiement n’est pas effectué dans un délai de 48 heures, le compte sera fermé et tous les fichiers associés seront supprimés de nos archives et retirés de l’Internet.

*       En cas de non-paiement total ou partiel d'une échéance par un client, une pénalité calculée en appliquant un taux égal à une fois et demie le taux d'intérêt légal sera due de plein droit et sans formalité, sans que cette clause nuise à l'exigibilité de la dette et sans préjudice de tous dommages et intérêts au profit de notre Société.

*       Media Esprit reste propriétaire des créations en cours et la cession des droits d'utilisation et de diffusion s'effectue à complet encaissement des montants facturés.

 

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